Les procès de Nuremberg (1945-1946)

Publié le par Mémorial de la Shoa

Les procès de Nuremberg (1945-1946)

Conformément aux engagements pris par les Alliés pendant la guerre, les principaux dignitaires du régime nazi sont jugés lors du procès de Nuremberg, du 18 octobre 1945 au 1er octobre 1946, par un Tribunal militaire international (TMI).

Les procès de Nuremberg (1945-1946)

À côté des notions de crime de guerre et de crimes contre la paix, le Tribunal définit un nouveau motif d’accusation : celui de crime contre l’humanité. Il n’y eut qu’un seul Tribunal militaire international tenu en vertu du statut de Londres et il ne connut qu’un seul procès : le procès de Nuremberg. Au terme des dix mois d’audience durant lesquels aucun des 21 accusés n’a plaidé coupable, onze sont néanmoins condamnés à mort et trois acquittés. Les autres subissent des peines d’emprisonnement allant de 10 ans à la perpétuité. Le génocide juif, pourtant évoqué tout au long du procès, est dilué dans la masse des crimes nazis.

Le 20 décembre 1945, le Conseil de contrôle Allié adopte la Loi n° 10, qui permet de tenir des procès dans chaque zone de contrôle Allié sur les bases du Statut de Londres et de créer en Allemagne une base juridique uniforme pour les poursuites judiciaires contre les criminels de guerre autres que ceux jugés par le TMI. Seuls les Américains utilisent cette opportunité. Du 9 décembre 1946 au 14 avril 1949, douze procès sont instruits et conduits devant un Tribunal américain par le général Telford Taylor dans les locaux du palais de justice de Nuremberg. Ces procès sont connus comme « les procès de Nuremberg ». Le procès des médecins (premier procès), celui des Einsatzgruppen et celui de l’IG Farben ont particulièrement retenu l’attention des médias. Le procès des médecins nazis donne naissance à la définition d’une éthique médicale à travers le code de Nuremberg. La loi n° 10 est également appliquée pour les juridictions allemandes en RFA, qui font preuve d’une relative clémence. Le procès de Tokyo (12 novembre 1946-12 novembre 1948) est institué selon le Statut de Londres ; il est conduit contre les principaux criminels de guerre japonais par un Tribunal militaire international dominé par les Américains ; son jugement confirme et développe le droit de Nuremberg.

La guerre et le droit de Nuremberg font naître l’espoir de la création d’un droit international. La convention pour la prévention et la répression du crime de génocide est adoptée le 9 décembre 1948 par l’ONU. L’Assemblée générale des Nations-Unies adopte à l’unanimité le 10 décembre 1948 la Déclaration universelle des droits de l’homme. Pourtant Nuremberg constitue une parenthèse juridique. Aucun moyen concret ne définit ces droits et la cour internationale chargée de juger les criminels ne voit pas le jour avant la création du Tribunal Pénal International en 1998. Des milliers de responsables du génocide passent à travers les mailles du filet de la justice, effet favorisé par la guerre froide. Le procès d’Adolf Eichmann qui se déroule en 1961 en Israël fait avancer la prise de conscience de l’importance du génocide et initie d’autres procès en Allemagne, en Pologne et en France.

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