Conférence de San Remo 1920

La conférence de San Remo est une conférence internationale qui a eu lieu du 19 au 26 avril 1920 à Sanremo (selon la graphie actuelle), en Ligurie, dans le nord-ouest de l'Italie, après la Première Guerre mondiale. Elle était constitué par Conseil suprême de Guerre, composé de représentants des Alliés – les britanniques, français, italiens, grecs, japonais et belges – et en continuantion de la Conférence de paix de Paris. La résolution de San Remo adoptée le 25 avril 1920, détermine l'attribution des mandats de classe «A» de la Société des Nations, pour l'administration de trois territoires ottomans alors indéfinis, au Moyen-Orient : «Palestine», «Syrie» et «Mésopotamie». 

Historique

Attribution des mandats français et britanniques

Le 24 avril 1920, le Comité supérieur place la Palestine, Mésopotamie (Irak) sous un mandat du gouvernement britannique. Les Français reçurent un mandat sur la Syrie et le Liban. Ces différents mandats (territoires ottomans), décidés durant la conférence de San Remo, ne furent appliqués par la SDN que lors du traité de Sèvres.

Règlement de la question du pétrole de Mossoul

Origine du litige

Originellement attribuée à la France lors des accords secrets de 19161, les champs pétroliers du Nord de la Mésopotamie sont un sujet de dissension entre la France et son allié britannique. Stratégiquement, le Royaume-Uni préférait une haute Mésopotamie administrée par la France pour ne pas avoir une zone d'influence jouxtant celle de la Russie (Grand Jeu), tactique devenue sans objet en 1919/1920, après le reflux de l'influence russe dans le Caucase suite à la Révolution d'Octobre. De plus, une prise de conscience de l'importance future du pétrole dans la marine pousse les Britanniques à revenir sur leurs promesses.

Après la défaite ottomane (Armistice de Moudros), l'essentiel du Levant est occupé militairement par l'armée britannique (presque 1 million d'homme dans l’ensemble des territoires arabes de l'empire ottoman), ce qui rend difficile pour la France de réclamer sa part négociée pendant la Guerre. Après plusieurs tentatives de médiation, la France accepte le principe d'une gestion britannique de la riche région pétrolière de Kirkouk, sous réserve d'un intéressement de participation à hauteur de 25 % dans la Turkish Petroleum Company. 

Texte de l'accord sur les Pétroles

Le traité signé à San Remo est signé le 24 avril 1920, connu sous le nom d'"accord sur les Pétroles", règle une série de contentieux dans divers zones pétrolières. Il se compose de 18 articles et règle comme l'affirme l'article 2 les questions relatives à : "La Roumanie, L'Asie Mineure, les Anciens territoires de l'Empire russe, La Galicie, La Mésopotamie, les colonies françaises et les colonies de la couronne britannique". 

L'article 8 pose le principe d'une compagnie contrôlée par le Royaume-Uni, accordant à la France 25% des ressources extraites au prix du marché, tandis que l'article 9 marque la possibilité pour le Royaume-Uni de construire un chemin de fer ainsi qu'un pipeline pour acheminer le pétrole vers la Méditerranée et donc entrer dans la sphère d'influence française. La France s'engage à ne pas prélever de droits de douane sur le futur pétrole acheminé. L'accord final est paraphé par Llyod Georges, John Cadman, Alexandre Millerand et Philippe Berthelot.